Climat et énergie
Bibliothèque complémentaire
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Vous trouverez sur cette page une sélection de documents utiles pour alimenter le débat, en complément du dossier de la concertation.
Cette page pourra être amenée à être complétée au cours de la concertation.
1) Évaluation de la politique climatique et énergétique nationale
- Rapport 2019 du Haut conseil pour le climat
- Rapport 2020 du Haut conseil pour le climat
- Rapport 2021 du Haut conseil pour le climat
- Rapport 2022 du Haut conseil pour le climat
- Rapport 2023 du Haut conseil pour le climat
- Rapport 2024 du Haut conseil pour le climat
- Expertise indépendante de l’impact carbone des mesures prises depuis 2017
2) Les émissions de gaz à effet de serre (GES) en France
- Les chiffres clés du climat - France, Europe et Monde - Edition 2024
- Bilan des émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques en France de 1990 à 2023, Rapport national d'inventaire / Format Secten - Edition juin 2024, Citepa
- Emissions de gaz à effet de serre et empreinte carbone de la France : une baisse significative en 2023
3) La planification écologique
- Publications et documents de travail du Secrétariat général à la planification écologique
- Tableau de bord de la planification écologique
4) Analyses sectorielles et transversales documentant les enjeux de la transition écologique
L'énergie en France
- Chiffres clés de l'énergie - Edition 2024
- Chiffres clés des énergies renouvelables édition 2024
- Données régionales de production et de consommation finale de l'énergie
Transports
Bâtiments
- Le parc de logements par classe de consommation énergétique
- Rapport du Haut Conseil pour le Climat : "Rénover mieux : leçons d'Europe"
- ADEME - Avis d'expert sur la rénovation performante des logements
Agriculture et alimentation
- Stocker 4 pour 1000 de carbone dans les sols : le potentiel en France
- Les recommandations du CESE pour un Contrat ambitieux entre l’agriculture et la société française
- France stratégie : Pour une alimentation saine et durable - Rapport pour l’Assemblée nationale
- I4CE : Les financements publics du système alimentaire français : quelle contribution à la transition écologique
- Iddri : Des filières viandes françaises sous tension : entre pressions compétitives et accès à la biomasse
Forêt
- La forêt en 2050 : projection des disponibilités en bois et des stocks et flux de carbone du secteur forestier français
- Carbone 4 : Quel scénario carbone pour la filière forêt-bois à horizons 2030 et 2050 ?
Industrie
- Transition écologique : une planification pour accélérer la décarbonation des sites industriels
- Plans de transition sectoriels pour l’industrie lourde pilotés par l’ADEME
- Marchés du carbone – Système d’Echange de Quotas d’Emissions de l’Union Européenne (SEQE-UE)
- Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
CCUS - Technologies de Capture, stockage et valorisation du carbone
Déchets
Travaux prospectifs
- Transition(s) 2050 Choisir maintenant, agir pour le climat - ADEME
- RTE, Futurs énergétiques 2050 et Bilan prévisionnel 2023
- The Shift Project, Plan de transformation de l'économie française
Financements de la transition écologique
- Cour des comptes, La place de la fiscalité de l’énergie dans la politique énergétique et climatique française
- Alain Quinet, La valeur de l'action pour le climat
- Institut Rousseau, Road to Net Zero
- France Stratégie, Investissements bas carbone : comment les rendre rentables ?
- Criqui, Les coûts d’abattement
- La Stratégie Pluriannuelle des Financements de la Transition Écologique
- I4CE, Édition 2023 du Panorama des financements climat
- Jean Pisani-Ferry et Selma Mafhouz, Les incidences économiques de l’action pour le climat
- Gouvernement, Stratégie pluriannuelle des financements de la transition écologique et de la politique énergétique nationale (SPAFTE)
5) Autres ressources utiles
6) Avis publiés relatifs aux consultations obligatoires sur la PPE
- Lien vers l'avis de l'Autorité environnementale (AE)
- Lien vers l'avis du Conseil national de la transition écologique (CNTE)