Le dossier de la concertation

Dossier du maître d’ouvrage pour la concertation sur la Stratégie nationale bas-carbone et la Programmation pluriannuelle de l’énergie PDF - 9.86 Mo

Synthèse du dossier du maître d’ouvrage PDF - 2.38 Mo

Le dossier de presse de la concertation sur les troisièmes éditions de la SNBC et de la PPE.pdf PDF - 1.29 Mo

Projet de Stratégie nationale bas-carbone n°3 -Premières grandes orientations à l'horizon 2030 et enjeux à l'horizon 2050 PDF - 3.87 Mo

Projet de programmation pluriannuelle de l’énergie n°3 PDF - 3.98 Mo

Rapport de réponse du gouvernement aux conclusions de la concertation "Notre avenir énergétique se décide maintenant" PDF - 1.24 Mo

Projet de Stratégie nationale bas-carbone n°3 -Premières grandes orientations à l'horizon 2030 et enjeux à l'horizon 2050 PDF - 3.87 Mo

Fiche Transports des premières grandes orientations de la Stratégie nationale bas-carbone n°3 à l’horizon 2030 PDF - 1.5 Mo

Fiche Agriculture des premières grandes orientations de la Stratégie nationale bas-carbone n°3 à l’horizon 2030 PDF - 1.54 Mo

Fiche Industrie des premières grandes orientations de la Stratégie nationale bas-carbone n°3 à l’horizon 2030 PDF - 1.08 Mo

Fiche Batiments des premières grandes orientations de la Stratégie nationale bas-carbone n°3 à l’horizon 2030 PDF - 1.28 Mo

Fiche Production et transformation d'énergie des premières grandes orientations de la Stratégie nationale bas-carbone n°3 à l’horizon 2030 PDF - 1.45 Mo

Fiche Déchets des premières grandes orientations de la Stratégie nationale bas-carbone n°3 à l’horizon 2030 PDF - 562.2 Ko

Fiche UTCATF des premières grandes orientations de la Stratégie nationale bas-carbone n°3 à l’horizon 2030 (Utilisation des terres, changement d'affectation des terres et foresterie) PDF - 1.51 Mo

Projet de guide national de déclinaison volontaire de la Stratégie nationale bas-carbone auprès des entreprises PDF - 4.91 Mo

Annexe du guide national de déclinaison volontaire de la SNBC auprès des entreprises - Tableur avec les principales trajectoires et hypothèses physiques de la future SNBC à l’horizon 2030 par secteurs et sous-secteurs XLSX - 1.01 Mo

Fichier excel des principales hypothèses et résultats du scénario de référence provisoire à l’horizon 2030 du projet de Stratégie nationale bas-carbone n°3 XLSX - 769.31 Ko

Projet de programmation pluriannuelle de l’énergie n°3 PDF - 3.98 Mo

Fiches thématiques énergie - PPE 3 PDF - 20.77 Mo

Fiches thématiques énergie n°20 à 24.pdf PDF - 4.07 Mo

Rapport de réponse du gouvernement aux conclusions de la concertation "Notre avenir énergétique se décide maintenant" PDF - 1.24 Mo

Synthèse de la consultation publique sur les premières grandes orientations de la PPE 3 conduite fin 2023.pdf PDF - 723.92 Ko

Annexe PPE transport – Projet de Stratégie de développement des mobilités propres PDF - 27.9 Mo

Annexe PPE transport – Fiche de synthèse sur le projet de Stratégie de développement des mobilités propres PDF - 96.82 Ko

Fiche sur la concertation conduite sur les enjeux climatiques entre novembre 2021 et février 2022 PDF - 536.74 Ko

Fiche sur la concertation nationale volontaire "notre avenir énergétique se décide maintenant" PDF - 317.45 Ko

Fiche sur les enjeux environnementaux à considérer pour l’élaboration de la politique climatique et énergétique PDF - 1003.78 Ko

Fiche sur les enjeux de la territorialisation des politiques climatique et énergétique PDF - 964.36 Ko

Fiche sur les travaux de modélisation.pdf PDF - 1015.72 Ko

Fiche sur les enjeux de financements de la transition écologique PDF - 1.02 Mo

Fiche sur les enjeux climatiques et énergiques du numérique PDF - 980 Ko

Fiche sur les liens entre les engagements climatiques internationaux, les documents de planification nationale et les projets portés par la France PDF - 1.54 Mo

Fiche sur les enjeux du recours à la biomasse PDF - 916.12 Ko

Fiche sur la sécurité d’approvisionnement et l’indépendance énergétique PDF - 1.03 Mo

Fiche sur la réponse du Gouvernement aux recommandations de la CNDP dans son avis n° 2023/105/Prog_EPR2_Penly/9 du 6 septembre 2024 PDF - 2.97 Mo

Fiche sur le cycle du combustible nucléaire et l’incidence des choix de politique énergétique sur la gestion des matières et les déchets radioactifs PDF - 1.92 Mo