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Publié le 03/01/2023 - 22h55

arno

  • B - Son impact en termes d’occupation des sols

  • F - La participation des collectivités locales ou des citoyens à la gouvernance du projet

le pv est largement accepté. Afin de limiter l'occupation des sols , il doit être développé sur les bâtits existant ou sur des terrains inutilisables du fait d'une pollutions des sols.